1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site littledancer.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Association Littledancer – Numéro SIREN 500508858 – 55 rue Horace Bertin 13005 Marseille

Créateur, Responsable publication, Webmaster : Estelle AUBIN

Crédits : les mentions légales ont étés générées et offertes par SubDelirium Agence Communication Angoulême

Hébergeur : Hostinger International Ltd. 61 rue Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site littledancer.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site littledancer.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par littledancer.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site littledancer.fr est mis à jour régulièrement par Estelle AUBIN. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site littledancer.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'association.

L'association Littledancer s’efforce de fournir sur le site littledancer.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site littledancer.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site littledancer.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L'association Littledancer est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association Littledancer.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

L'association Littledancer ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site littledancer.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

L'association Littledancer ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site littledancer.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L'association Littledancer se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l'association Littledancer se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site littledancer.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site littledancer.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause l'association Littledancer ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site littledancer.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site littledancer.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site littledancer.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de l'association Littledancer et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site littledancer.fr.

Voir notre Politique de Confidentialité

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site littledancer.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Association Littledancer . Cependant, l'association Littledancer n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site littledancer.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois refuser l’installationdes cookies.

Voir notre Politique de Confidentialité

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site littledancer.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marseille.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

En adhérent au Studio Littledancer vous acceptez le règlement intérieur du Studio Littledancer téléchargeble ici.

ARTICLE 1. OBJET

Le présent règlement intérieur est établi afin d’organiser la vie collective. Il s’applique à toute personne qui fréquente l’école et le studio de danse, à titre permanent ou occasionnel :
  • Professeurs
  • Adhérents, élèves
  • Visiteurs, accompagnants et parents d'élèves,
  • administration,
  • bureau associatif.
Le présent règlement sera affiché de façon permanente à l’accueil de l’école et sera consultable par tous.Procéder à une inscription vaut acceptation du règlement intérieur.

ARTICLE 2. CONSIGNES

L’école de danse est un lieu d’apprentissage, de travail et de répétition. Les adhérents sont tenus de respecter ces lieux en ne dégradant pas le matériel, en respectant l’enseignement qui y est dispensé, en ne gênant pas, par leur attitude et leur comportement, le déroulement des cours.  Les professeurs et la direction se réservent le droit d’exclure de l’école toute personne qui par son attitude perturbe le déroulement des cours.

2.1 Locaux / règles de sécurité / comportement

Pendant toute la durée de leur présence dans l'école, il est demandé aux élèves d'être le plus silencieux possible, de ne pas courir et de respecter les consignes de sécurité et d'hygiène applicables à l'ensemble des locaux et sur l'ensemble de l’établissement.Il est notamment interdit de :
  • Manger ou consommer de l’alcool dans l’espace de danse et dans les vestiaires.
  • Pénétrer dans le studio de danse en chaussure de ville
  • Se suspendre aux barres, porte manteaux…
  • Introduire des animaux
Il est formellement interdit de fumer, de consommer des substances alcoolisées ou prohibées par la loi. Les enseignants et le bureau se réservent le droit de refuser l’accès au cours à un élève qu’ils jugent sous l’emprise des substances sus-évoquées.L'accès aux vestiaires, aux sanitaires et au studio de danse est exclusivement réservé aux élèves et au professeur. Le matériel mis à disposition des élèves doit être respecté suivant les conditions d’utilisation définies sur place.Les téléphones portables doivent être en mode silencieux pendant toute la durée de présence dans l'école.Les élèves ne devront pas laisser leurs effets personnels dans les vestiaires pendant les cours et à fortiori d’objets de valeur. Un espace dans le studio de danse est réservé pour le dépôt des sacs de sport pendant les cours. En cas de perte ou de vol, l’association Littledancer ne pourra être tenue responsable.

2.2 Comportement

Chaque élève s’engage à adopter un comportement de nature à garantir le bon déroulement du cours, ainsi que la convivialité du lieu ; aucun comportement injurieux, raciste, sexiste, dégradant, violent etc… ne sera toléré.Tout comportement considéré comme désobligeant, nuisible au bon déroulement du cours, sera sanctionné en premier lieu par un avertissement verbal direct, puis par une exclusion du cours sans possibilité de remboursement. L’exclusion définitive pourra être prononcée en cas de persistance de ces comportements.

ARTICLE 3. PRÉSENCE, RETARD & ABSENCE

Les élèves doivent être assidus aux cours afin de ne pas gêner la progression du travail de l'année.Les élèves sont tenus d’arriver un quart d’heure avant le démarrage des cours. Au-delà d’un quart d’heure de retard il ne sera plus possible d’assister à la classe sauf cas exceptionnel et à la discrétion du professeur.Les responsables légaux s’engagent à accompagner leur enfant mineur jusqu’à leur prise en charge par le professeur au sein de l’établissement et à venir les rechercher. En décidant de le laisser venir ou partir seul, ils déchargent la responsabilité de l’association LITTLEDANCER, notamment en cas d’absence du professeur, pour tout problème qui surviendrait.Toute absence prévisible devra impérativement être signalée dès qu'elle sera connue.Le professeur notera systématiquement en début de cours les présences. Au-delà de deux absences non signalées, l’association Littledancer préviendra les parents des élèves mineurs.Pour d'évidentes raisons sanitaires, en cas de maladie contagieuse, les élèves sont invités à ne pas assister au cours et à prévenir le professeur.En cas d'absence du professeur, dans la mesure du possible, les parents seront prévenus et un message sera affiché sur la porte extérieure du studio de danse. Il appartient aux parents ou accompagnants des élèves mineurs de s'assurer avant de laisser l'élève seul que les cours ont bien lieu. Le professeur manquant est tenu de rattraper son cours un autre jour de la semaine ou pendant les vacances scolaires.

ARTICLE 4. TENUE

Chaque discipline et chaque professeur ont des exigences en matière de tenue vestimentaire et autres fournitures. Ils préciseront leurs besoins pour chaque cours lors de l’inscription.Quelle que soit la discipline, les élèves doivent avoir une tenue correcte et avoir les cheveux attachés. Le port de bijoux, montres est interdit pendant les cours.En aucun cas les élèves ne prendront les cours en chaussettes (chaussons, chaussures de danse, pieds nus…)

ARTICLE 5. COURS - INSCRIPTION - PAIEMENT

5.1 Cours

Les Cours sont dispensés de septembre à juin à l’exception de certaines semaines de vacances scolaire (détail des semaines de fermeture précisé à l’inscription). Les tarifs sont calculés sur 10 mois de cours (soit de septembre à Juin).L'inscription aux cours peut-être au TRIMESTRE, ou à l'ANNEE, selon votre choix pour les adultes et à l'ANNEE uniquement pour les enfants.Des cartes de 10 séances d’une durée de validité de 5 mois sont également proposées uniquement pour les cours de Pilates, Barre à Terre.

5.2 Inscriptions

Afin de valider l’inscription, requiert les pièces suivantes :
  • Un certificat médical de moins de 3 mois, attestant l'aptitude de l'élève aux pratiques pour lesquelles il s'inscrit, sera exigé à chaque inscription.
  • Une attestation d’assurance Responsabilité Civile couvrant la période d’enseignement
  • La fiche d'inscription datée et signée par les élèves majeurs ou le représentant légal de l'élève mineur certifiant avoir pris connaissance du présent règlement intérieur.
  • Une photo d’identité
Les inscriptions ne sont ni cessibles, ni fractionnables, ni remboursables.Les cours manqués ne peuvent être rattrapés qu’avec l’accord préalable du professeur (récupération dans le mois).En cas de survenance d’un cas de force majeure (COVID-19, par exemple) des solutions temporaires seront proposées en fonction du contexte afin d'assurer les cours.

5.3 Paiement

  • Adhésion annuelle : après inscription à l'accueil, en espèces ou chèque
  • Cours d'essai : avant le cours à l’accueil du Studio LITTLEDANCER, en espèces ou chèque, d'une somme qui sera déduite de l'abonnement si inscription faite dans un délai d'une semaine.
  • Abonnement : à l’inscription à l’accueil du Studio LITTLEDANCER, espèces ou chèque à l'ordre du Studio LITTLEDANCER, daté du jour de l'inscription.
A titre exceptionnel, il pourra être envisagé une facilité de paiement pour les abonnements annuels en chèques en 2 ou 3 fois.Les dates d'encaissements seront notées au dos des chèques d'un accord commun.Les encaissements seront étalés de septembre à décembre.Toute inscription engage au paiement intégral d’avance de l'abonnement sur la période retenue et des droits d’adhésion pour l'année en cours. Les absences, abandon, démission, exclusion ne peuvent être ni déduites ni remboursées.Seul l'arrêt définitif des cours pour raison médicale, sur présentation d'un certificat médical attestant l’incapacité de la pratique de l’activité retenue, permettra un remboursement de 50% du montant des cours non effectués .

ARTICLE 6. SUSPENSION OU ARRÊT DES OBLIGATIONS RESPECTIVES EN RAISON DE CAS DE FORCE MAJEUR

En cas de survenance d’un cas de force majeure (COVID-19, par exemple), défini comme tout événement imprévisible, irrésistible et résultant de circonstances extérieures aux parties, rendant impossible l’exécution du contrat, tel que le prévoit l'article 1218 du code civil, l’association Litlledancer ne pourra être tenu responsable de l’inexécution de ses obligations à savoir le maintien des cours et stages en présentiel.Le Studio Littledancer mettra cependant tout en œuvre pour proposer un continuum dans l’apprentissage de la danse pour tous ses élèves et ne sera pas tenu au remboursement des sommes engagées.Dans cette situation entraînant la fermeture administrative inéluctable du studio, le contrat pourra se poursuivre par le biais de solutions temporaires qui seront proposées en fonction du contexte afin d'assurer les cours jusqu’à disparition, extinction ou cessation du cas de force majeure et la possible réouverture des locaux. (reports, vidéos, stage de récupération.       ..).Les abonnements continueront de courir durant toute cette période et de facto, leurs encaissements le cas échéant.

ARTICLE 7. COMMUNICATION

Toutes les informations nécessaires à la vie du Studio Littledancer sont envoyées par mail aux adhérents, il est donc demandé de préciser une adresse mail valide sur le formulaire d’inscription, la non-réception d’informations n’étant pas une condition valable pour demander un remboursement.Le site internet du Studio Littledancer et les réseaux sociaux sont aussi un canal de diffusion d’informations. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

ARTICLE 8. DROIT À L'IMAGE

L’association Littledancer se réserve le droit d'utiliser, gratuitement et sans contrepartie présente ou future, l'image des élèves inscrits à des fins de communication et de publicité sur tout support que ce soit.Par ailleurs, l’association Littledancer souligne le fait que pour tous les cours, stages, spectacles et événements auxquels les adhérents seront amenés à participer, les prises de sons, de vues, de photographies sont interdites et que, dans le cas où elles seraient autorisées par l’Association LITTLEDANCER, elles devront être limitées à un strict usage dans le cadre familial.

ARTICLE 9. RECUEIL DES DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles transmises par les adhérents et notamment celles transmises au travers du formulaire d'inscription sont recueillies et enregistrées en vue de tenir à jour "la base de données adhérents".En aucun cas, elles ne seront cédées ou vendues à des tiers.Elles nous seront nécessaires pour communiquer avec vous si besoin.N'oubliez pas d'informer la Direction en cas de modifications de celles-ci.

ARTICLE 10. MANQUEMENT AU PRÉSENT RÈGLEMENT

L’interdiction d’accès au l’établissement et l’exclusion temporaire ou définitive pourra être prononcé sans indemnité en cas de :
  • Tout acte de non-respect du règlement intérieur, de dégradation, de violence, de vol ou d’incorrection de la part des élèves ou des accompagnateurs
  • Détournements des biens, des moyens, ou du nom de l’école à des fins personnelles,
  • Non-respect des locaux et du matériel : toute dégradation faite au matériel sera imputée à l’élève,
  • Agissements dangereux contre soi ou contre un tiers,
  • Tous motifs graves tels que propos diffamatoires à l’égard d’un élève ou des professeurs,
  • Défaut de paiement de l’abonnement, chèques impayés non compensés ou volés,
  • Non-respect de l’autorité ou des consignes du professeur,
D’une manière générale tout manquement au présent règlement pourra conduire à une mesure d'exclusion temporaire ou définitive qui ne saurait donner lieu à un remboursement de quelque nature que ce soit.Le droit d'exclusion s'étend aussi pour les raisons suivantes aux familles dont les parents pourraient avoir un comportement jugé inapproprié par la Direction

ARTICLE 11. CONSIGNES SANITAIRES COVID 19

Suite à la survenance du COVID 19, des mesures sanitaires spécifiques ont été mises en place jusqu'à nouvel ordre. En cas de contradiction entre les mesures ci-dessous et celles présentes dans les articles précédents, ces consignes spécifiques l’emportent. Ces mesures qui peuvent évoluer en fonction du contexte sanitaire en France et des obligations ou recommandations gouvernementales sont détaillées à chaque adhérent qui s’engage à les respecter.Les adhérents et toute personne pénétrant au sein de l’établissement devront obligatoirement se conformer aux consignes de sécurité prévues et notamment :
  • Reporter la reprise de vos séances si vous êtes une personne fragile ou si vous avez été récemment en contact et sans protection avec une personne atteinte du Covid-19.
  • Ne pas venir à votre séance si vous ou une personne de votre entourage présente les signes du Covid-19. Il est souhaitable de prévenir votre professeur ou le responsable de la structure.
  • Aucun adhérent ne pourra être accepté à l'école présentant des problèmes de santé (fièvre, toux, mal de gorge, grosse fatigue, courbatures...).
  • L’accès à l’établissement est autorisé uniquement aux adhérents. Afin de de respecter le protocole sanitaire, les accompagnent ne peuvent pas pénétrer au sein de l’établissement
  • Il est demandé aux élèves et leurs accompagnants de respecter les mesures barrières en vigueur
  • Désinfection des mains avec du gel hydroalcoolique obligatoire à l’entrée du
Les consignes sanitaires étant amenées à évoluer fréquemment, le protocole sanitaire du Studio Littledancer en vigueur est disponible sur le site internet à cette adresse https://littledancer.fr/protocole-sanitaire-covid19/